— Me Sven Schwab SNM

La mention des titres et des qualifications est soumise à une réglementation dense et multiple. Elle s’est par ailleurs complexifiée avec la hausse du nombre de titres étrangers, dont la mention est parfois soumise à des normes différentes.

Dans ce contexte, la FMH et l’ISFM ont établi des recommandations apportant des réponses concrètes, dont les plus importantes sont les suivantes.

La Règlementation pour la formation postgraduée de l’ISFM définit trois catégories de qualifications médicales :

1. Les titres de spécialistes, qui couvrent les grands domaines de la médecine.
2. Les titres de formation approfondie, qui constituent les spécialisations au sein d’une même discipline.
3. Les attestations de formation complémentaire ou approfondies interdisciplinaires, obtenus après un cursus de formation autonome dont l’étendue et l’importance ne répondent pas aux critères d’un titre de spécialiste.

Le titre « Dr méd. » peut être utilisé uniquement par des médecins qui ont obtenu ce titre académique suite à un travail scientifique à la suite des études de médecins. Ce travail doit correspondre à une thèse de doctorat suisse.

Dans certains pays, la dénomination « docteur » est utilisée comme une appellation professionnelle, dès l’obtention du diplôme de médecin. Cette mention peut donc être utilisée dans l’énoncé et dans la langue nationale du pays de délivrance, en indiquant le pays, p. ex. Félix Muster, M.D. (USA) ou Félix Muster, dr. Med. (Hongrie)

Pour ceux qui n’ont pas soutenu de thèse, ils peuvent inscrire « médecin diplômé » ou désigner leur fonction (p.ex. médecin-assistant ou chef de clinique ou encore leur titre de spécialiste).

La mention « méd. pract. » ne doit plus être utilisée dans ce cas, dès lors qu’elle peut être confondue avec le titre de « Médecin praticien », délivré après trois ans de formation postgraduée.

Depuis 2002, le « titre FMH » est devenu un « titre fédéral de spécialiste », de sorte qu’il n’y a plus aucun lien entre les lettres FMH et le titre obtenu.

Ces trois lettres se réfèrent donc uniquement à l’affiliation à la Fédération des médecins suisses (FMH) et ne peuvent être utilisées que pendant la durée de l’affiliation. Il est donc recommandé d’indiquer plutôt « Membre FMH », p.ex. Spécialiste en cardiologie (CH), membre FMH.

Un médecin qui ne serait pas membre de la FMH a le droit de mentionner son titre mais ne peut pas faire mention de la marque FMH.

La plupart des titres de spécialistes délivrés par un état membre de l’UE/AELE peuvent être reconnus en Suisse. Un titre formellement reconnu a la même valeur juridique que le titre fédéral qui lui correspond et peut donc être mentionné de la même manière. Il est également possible de le mentionner selon l’énoncé dans la langue nationale du pays de délivrance ou encore selon un synonyme usuel. P.ex., un anesthésiste belge aura le choix entre :

• Spécialiste en anesthésiologie (idem en Suisse)
• Spécialiste en anesthésie-réanimation (B)
• Spécialiste en anesthésie (synonyme)

Les titres de l’espace UE/AELE ou hors UE qui ne font pas l’objet d’une reconnaissance formelle ne peuvent en principe pas être utilisés s’ils présentent le risque d’être confondus avec une qualification helvétique. C’est notamment le cas de l’homéopathie. P.ex., un médecin homéopathe français pourrait mentionner « Dr Marc Renard, médecin praticien, traitements homéopathiques / cabinet d’homéopathie »

Si le titre étranger ne présente pas de confusion possible, il peut être mentionné en association avec le nom de l’organisation ou du pays qui l’a délivré, pour autant qu’il ait été délivré par une autorité étatique, p. ex. « Dr Peter Müller, spécialiste en médecine interne générale, médecin aéronautique (Landesärztekammer Bayern) ».

D’un point de vue juridique, ces titres ont la même valeur. Le médecin peut cependant indiquer le pays dans lequel il a obtenu le titre, p.ex. Spécialiste en médecine interne générale (CH).

Depuis 2011, ces deux titres suisses sont fusionnés en « spécialiste en médecine interne générale ». Les médecins en cabinet peuvent ajouter « Médecin de famille », p.ex. Spécialiste en médecine interne générale (CH), médecin de famille.

Pour les médecins étrangers qui font reconnaître leur titre (MEBEKO), une distinction dans les mentions est opérée :

1. Les médecins qui font reconnaître leur titre étranger en médecine générale obtiennent la reconnaissance « médecin praticien ». Ils peuvent cependant inscrire leur titre dans l’énoncé de leur pays s’ils mentionnent la provenance, p.ex. Médecin généraliste (B)
2. Les médecins qui font reconnaître leur titre étranger en médecine interne obtiennent la reconnaissance « médecine interne générale » et ont donc deux possibilités de mention :

• Spécialiste en médecine interne générale (comme en Suisse mais sans le CH)
• Spécialiste en médecine interne (L) (mention comme dans le pays de provenance)

La Confédération suisse dispose d’un registre des professions médicales, permettant de consulter les informations relatives notamment aux titres obtenus par tous les médecins pratiquant et reconnus en Suisse. Ce registre est consultable en ligne à l’adresse : https://www.medregom.admin.ch/FR

Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter les documents établis par la FMH et l’ISFM : https://www.fmh.ch/fr/siwf/isfm/themes/mention-des-titres.cfm ou contacter le secrétariat de la SNM info@snm.ch